Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SCOTCH KILT
Numéro de dépôt :
1165577
Date de dépôt :
13/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque SCOTCH KILT
Déposée le 13 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) LES VINS NAPDOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCOTCH KILT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SCOTCH KILT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1165577.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SCOTCH KILT est expirée depuis le 13 mars 1991.
LES VINS NAPDOR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-31